Choisir une méthode de calcul de la TVA

Par défaut, la TVA est calculée et déclarée d'après les débits. Par exemple, si vous créez une facture d'achat ou de vente, le montant de TVA est calculé et ajouté à la facture. La TVA est déclarée à l'administration fiscale en utilisant la date de la facture. Bien que cette méthode soit adaptée à la plupart des entreprises, d'autres pourraient avoir besoin de calculer et percevoir la TVA en fonction des règlements (ou recouvrements). Par exemple, une entreprise qui vend des services pourrait utiliser cette méthode car elle lui permet de déclarer la TVA à l'administration correspondante une fois que la facture a été réglée dans sa totalité. D'autres entreprises pourraient vouloir combiner les deux méthodes. Par exemple, une entreprise pourrait utiliser essentiellement la méthode de débits et utiliser parfois celle de règlements lorsqu'elle achète un service à un fournisseur qui utilise cette méthode.

Recommandations concernant la méthode de calcul de la TVA

Le tableau ci-dessous fournit certaines recommandations à prendre en compte lors du choix d'une méthode de calcul de la TVA :

Modèle commercial	Recommandation
Vend des services	Ces entreprises peuvent choisir de calculer la TVA d'après les règlements, ce qui permet d'exclure les factures de la déclaration de TVA jusqu'à ce qu'elles aient été réglées dans leur totalité.
Vend des produits et des services	Bien que ces entreprises puissent combiner les deux méthodes, la méthode de débits pourrait être mieux adaptée.
Achète des produits et des services	Ces entreprises devraient utiliser la méthode de débits. Elles pourraient cependant avoir besoin d'utiliser la méthode de règlements si elles achètent un service à un fournisseur qui calcule la TVA sur les paiements (ou encaissements).

Pour choisir une méthode de calcul de la TVA :

Allez dans le menu Paramètres > Paramètres de TVA et Dates d’exercices (Plus > Paramètres > Paramètres de TVA et Dates d’exercices si vous utilisez Start)
Si vous ne l'avez pas déjà fait, choisissez un régime réel de TVA normal ou simplifié. Pour en savoir plus, consultez les régimes de TVA utilisés dans Sage One.
Dans la section Calcul de TVA, choisissez une méthode pour les ventes et les achats :

Sur les factures (débit). Le montant de TVA est déclaré à la date de la facture de vente ou d'achat.
Sur les paiements. Le montant de TVA est déclaré au moment du paiement.

Cliquez sur Enregistrer.

Remarque : Si vous changez de méthode, le nouveau paramètre s'applique uniquement aux nouvelles écritures. Les transactions existantes ne seront pas modifiées. Si n'avez pas utilisé la bonne méthode pour saisir une facture (ou un paiement), créditez ou annulez la transaction, puis recréez-la en utilisant la méthode voulue.

Changer la méthode de calcul de la TVA d'un fournisseur

Par défaut, le programme utilise la méthode de calcul de la TVA que vous avez choisie sur la page Paramètres de TVA et Dates d’exercices comme paramètre par défaut pour les fournisseurs. Cependant, certaines entreprises pourraient traiter avec des fournisseurs qui utilisent une méthode de calcul de la TVA différente de la leur. Par exemple, une entreprise pourrait utiliser la méthode de débits, mais traiter avec un fournisseur qui utilise la méthode de règlements. Dans ce cas, l'entreprise pourrait choisir de modifier la méthode de calcul de la TVA du fournisseur dans l'enregistrement de fournisseur correspondant.

Pour changer la méthode de calcul de la TVA d'un fournisseur :

Ouvrez Contacts > Fournisseurs.
Cherchez et double-cliquez sur le fournisseur que vous voulez modifier.
Cliquez sur l'onglet Options.
Cliquez sur Modifier.
Dans le champ TVA calculée sur, choisissez Factures ou Règlements.
Cliquez sur Enregistrer.

Changer la méthode de calcul de la TVA d'un fournisseur n'impacte que les nouvelles transactions. Les transactions existantes du fournisseur ne seront pas modifiées.

Saisir des transactions de ventes et d'achats

Lorsque vous saisissez une facture, un avoir ou une saisie rapide de vente ou d'achat, le programme utilise la méthode de calcul de la TVA que vous avez sélectionnée pour les ventes sur la page Paramètres de TVA et Dates d’exercices. Cependant, si vous saisissez une transaction pour un fournisseur qui utilise une autre méthode de calcul de la TVA, la méthode du fournisseur est utilisée. S'il s'agit de la méthode de calcul de la TVA sur les règlements, les PDF des factures et des avoirs incluront la mention “TVA sur les encaissements.” Le client saura ainsi que la TVA est calculée sur le règlement. La méthode de calcul de la TVA est également indiquée lorsque vous saisissez une facture.

Remarque : Une facture ou un avoir peuvent avoir seulement une méthode de calcul de la TVA. Si vous devez saisir une facture pour des stocks et services qui nécessitent des méthodes différentes, vous devez créer des factures distinctes et changer le paramètre.

Modifier des transactions

Lorsque vous modifiez des transactions, la méthode de calcul de la TVA originale est toujours conservée. Si vous changez la méthode de calcul de la TVA globale (dans les paramètres ou dans l'enregistrement du fournisseur), le nouveau paramètre s'applique uniquement aux nouvelles transactions. Lorsque vous modifiez des saisies rapides, la méthode initialement utilisée est conservée. Toutefois, les nouvelles écritures que vous ajoutez au lot utiliseront la nouvelle méthode.

Générer une déclaration de TVA

Lorsque vous générez une déclaration de TVA, le programme utilise la méthode de calcul de la TVA utilisée lors de la création de la transaction pour déterminer les éléments à inclure sur la déclaration. Ainsi, une déclaration de TVA pourrait inclure des transactions créées à partir de la méthode de débits et d'autres créées selon la méthode de règlements.

En outre, la déclaration de TVA indiquera :

La méthode de calcul de la TVA actuellement sélectionnée pour les ventes et les achats.
La mention qu'une méthode autre que celle actuellement sélectionnée aurait pu être utilisée lors de la saisie de certaines transactions.
La méthode utilisée pour chaque transaction individuelle.

Importation de données

Lors de l'importation de données, le programme utilise les lignes directrices suivantes pour la méthode de calcul de la TVA :

Transactions de vente. Le programme utilise le paramètre sélectionné dans la section Calcul de TVA de la page Paramètres de TVA et Dates d’exercices.
Transactions d'achat. Le programme utilise le paramètre de TVA indiqué dans l'enregistrement du fournisseur. Par défaut, les fournisseurs utilisent le paramètre que celui sélectionné dans la section Calcul de TVA de la page Paramètres de TVA et Dates d’exercices : il est cependant possible de modifier ce paramètre pour chaque fournisseur.
Fournisseurs. Le programme utilise le paramètre sélectionné dans la section Calcul de TVA de la page Paramètres de TVA et Dates d’exercices. Si l'un de vos fournisseurs utilise une autre méthode, vous devez la configurer manuellement dans le champ TVA calculée sur de l'enregistrement du fournisseur.
Soldes d'ouverture. Si vous importez des soldes d'ouverture de fournisseurs et changez ensuite le paramètre de calcul de la TVA, le programme n'actualisera pas les soldes d'ouverture existants. Pour appliquer le nouveau paramètre aux soldes d'ouverture existants, supprimez et ressaisissez les soldes manuellement après avoir modifié la méthode.

Remarque : Si vous avez sélectionné Sur les paiements comme méthode de calcul de la TVA, au moment de configurer les soldes d'ouverture, le taux de TVA passera à zéro pour les fournisseurs européens et ceux des autres pays. En cas d'autoliquidation, vous devez modifier manuellement la déclaration de TVA du fournisseur.