Analyse des ventes OSS

L'analyse des ventes OSS présente toutes les ventes assujetties à la TVA de destination pour les clients dans l'UE qui ne sont pas immatriculés à la TVA et les totaux des montants de TVA pour chaque état membre.

Vous pouvez vous aider du rapport Analyse des ventes OSS pour effectuer votre déclaration de TVA auprès du guichet unique.

Il existe 2 types de rapports d'analyse des ventes OSS : un état Récapitulatif et un état Détaillé.

Récapitulatif

Pour que les transactions s'affichent dans le rapport, les paramètres de la TVA de destination doivent être activés et les services OSS appliqués à chaque service concerné.

Le rapport de synthèse présente les détails suivants pour chaque transaction :

  • État membre - le code de pays de votre client vivant dans l'UE.

  • La devise est affichée en euros.

  • Le type de vente - biens ou services associés.

  • Le montant taxable total et le montant de la TVA.

Pour produire le rapport récapitulatif

1. Dans États, sélectionnez Analyse des ventes OSS.

2. Indiquez la plage de dates pour laquelle exécuter le rapport.

3. Sélectionnez un type de rapport. Par défaut, il s'agit du récapitulatif.

4. Utilisez l'option Calculer.

5. Pour enregistrer ou imprimer le rapport, dans le menu Excel, sélectionnez l'une des options suivantes :

CSV : Selon le navigateur internet utilisé, le fichier est téléchargé automatiquement dans votre dossier Téléchargements ou vous êtes invité à l'enregistrer. Si vous êtes invité à enregistrer le fichier, naviguez jusqu'à l'emplacement désiré, puis enregistrez-le.

PDF: Le PDF s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet et vous pouvez ensuite l'imprimer ou l'enregistrer à partir du menu de votre navigateur.

Si le document PDF ne s'ouvre pas dans une nouvelle fenêtre, cela provient en général du fait que les pop-ups sont bloquées dans les paramètres de votre navigateur internet.

Rapport détaillé

Pour que les transactions s'affichent dans le rapport, les paramètres de la TVA de destination doivent être activés et les services OSS appliqués à chaque service concerné.

Le rapport de synthèse présente les détails suivants pour chaque transaction :

  • État membre - le code de pays de votre client vivant dans l'UE

  • La devise est affichée en euros

  • Nom du client

  • Date de la transaction

  • Numéro de la piste d'audit

  • Numéro de facture

  • Le type de vente - biens ou services associés

  • Taux de TVA

  • Montant taxable

  • TVA

Pour produire le rapport récapitulatif

1. Dans États, sélectionnez Analyse des ventes OSS.

2. Indiquez la plage de dates pour laquelle exécuter le rapport.

3. Sélectionnez un type de rapport. Par défaut, il s'agit du récapitulatif. Indiquez Détaillé à la place.

4. Utilisez l'option Calculer.

5. Pour enregistrer ou imprimer le rapport, dans le menu Excel, sélectionnez l'une des options suivantes :

CSV. Selon le navigateur internet utilisé, le fichier est téléchargé automatiquement dans votre dossier Téléchargements ou vous êtes invité à l'enregistrer. Si vous êtes invité à enregistrer le fichier, naviguez jusqu'à l'emplacement désiré, puis enregistrez-le.

PDF. Le PDF s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou dans un nouvel onglet et vous pouvez ensuite l'imprimer ou l'enregistrer à partir du menu de votre navigateur.

Si le document PDF ne s'ouvrir pas dans une nouvelle fenêtre, cela provient en général du fait que les pop-ups sont bloquées dans les paramètres de votre navigateur internet.