Afficher le rapport Analyse des ventes intracommunautaires

Si vous avez des clients assujettis à la TVA basés dans l'UE, vous pouvez utiliser le rapport Analyse des ventes intracommunautaires pour renseigner la liste de ventes intracommunautaires ou "Déclaration d'échange de biens" (DEB) à fournir à l'administration fiscale.

Ce rapport contient les informations suivantes :

  • Le code pays du client
  • Le numéro de TVA intracommunautaire
  • Le type de transaction
  • La valeur totale des biens et des services associés fournis
  • La valeur totale des services indépendants

Pour que les transactions figurent dans le rapport, le client doit être enregistré aux fins de la TVA au sein de l'UE et présenter un numéro de TVA valide dans son enregistrement.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Web de votre administration fiscale.

Pour produire le rapport

  1. Allez dans le menu Etats > Suite.
  2. Cliquez sur Analyse des ventes intracommunautaires.
  3. Pour rechercher un client spécifique, entrez sa raison sociale ou référence dans la case Entrez le texte à rechercher.
  4. Dans le menu déroulant Période, choisissez une des options suivantes :
  • Ce mois Utilisez cette option pour générer le rapport du mois en cours.
  • Ce trimestre Utilisez cette option pour générer le rapport du trimestre en cours.
  • Cette année Utilisez cette option pour générer le rapport de l'année en cours.
  • Cet exercice. Les dates du rapport couvrent par défaut une période de 12 mois, en fonction du jour et du mois que vous avez spécifiés pour votre date de fin d'exercice. Si vous n'avez pas entré de date de fin d'exercice, l'année civile est utilisée par défaut.

Ce rapport est généré pour l'exercice courant, quel que soit l'exercice défini dans Paramètres financiers.

  • Mois passé Utilisez cette option pour générer le rapport du mois précédent.
  • Trimestre passé Utilisez cette option pour générer le rapport du trimestre précédent.
  • Année passée Utilisez cette option pour générer le rapport de l'année précédente.
  • Exercice passé. Les dates du rapport couvrent par défaut une période de 12 mois pour l'exercice passé, en fonction du jour et du mois que vous avez spécifiés pour votre date de fin d'exercice. Si vous n'avez pas entré de date de fin d'exercice, l'année civile est utilisée par défaut.

Ce rapport est généré pour l'exercice précédent, quel que soit l'exercice défini dans Paramètres financiers.

  • Personnalisé Entrez la plage de dates pour laquelle générer le rapport.
  1. Dans le menu déroulant Inclure de la liste Plus, indiquez si vous voulez exécuter le rapport pour les biens et les services associés, les services indépendants ou les deux.
  2. Pour afficher les détails d'une transaction spécifique, cliquez sur la ligne correspondante. Pour retourner au rapport, cliquez sur Retour dans la barre de menus de votre navigateur.
  3. Pour enregistrer ou imprimer le rapport, cliquez sur Exporter, puis sélectionnez le format d'enregistrement du rapport.